Séance du Mardi 26 septembre 2017 – Après-midi

Visionner la séance publique

Présidence de M. François de Rugy

1. Questions au Gouvernement

Résultat des élections sénatoriales

  • M. Christian Jacob
  • M. Edouard Philippe, Premier ministre

Grand plan d’investissement

  • M. Laurent Saint-Martin
  • M. Edouard Philippe, Premier ministre

Utilisation du glyphosate

  • Mme Lise Magnier
  • M. Edouard Philippe, Premier ministre

Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe

  • Mme Justine Benin
  • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur

Arrêté de catastrophe naturelle pour la Guadeloupe

  • Mme Hélène Vainqueur-Christophe
  • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur

Plan de lutte contre la pauvreté

  • Mme Fiona Lazaar
  • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Rapprochement entre Alstom et Siemens

  • M. Michel Larive
  • M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

Plan social du groupe Nokia

  • Mme Marie-Pierre Rixain
  • M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

Situation de l’hôpital public

  • M. Sébastien Jumel
  • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Soutien à la recherche et à l’innovation

  • M. Philippe Berta
  • M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État

Pression migratoire à Mayotte

  • M. Mansour Kamardine
  • M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement

Dotations des collectivités locales

  • M. Jean-René Cazeneuve
  • Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur

Lutte contre la désertification médicale

  • M. Philippe Vigier
  • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Projet de loi renforçant la sécurité intérieure

  • Mme Marie Guévenoux
  • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur

Permis de recherche minière en Bretagne

  • M. Yannick Kerlogot
  • M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Suspension et reprise de la séance

Présidence de M. Hugues Renson

2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme

Discussion des articles (suite)

Article 1er (suite)

Amendements nos 324 , 477 , 351

  • M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
  • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur

Amendements nos 485 , 38 , 350 , 100

Après l’article 1er

Amendement no 202

Article 2

  • Mme Emmanuelle Ménard
  • M. Michel Castellani
  • M. Paul-André Colombani
  • Mme Marie Guévenoux
  • Mme Coralie Dubost
  • M. Alexis Corbière
  • Mme Laurence Vichnievsky
  • Mme Marine Le Pen
  • M. Brahim Hammouche
  • M. Ludovic Pajot
  • Mme Émilie Cariou
  • M. Éric Diard
  • M. Ugo Bernalicis
  • M. Stéphane Peu
  • M. Gérard Collomb, ministre d’État

Amendements nos 249 , 417 , 250 , 355 , 144 , 520 , 414 , 452 , 251 , 183 , 204 , 321 , 180 , 73 , 39 , 165 , 482 , 40 , 111 , 146 , 517 , 205 , 501 , 418 , 378 , 29 rectifié , 112 , 105 , 491 , 379 , 322 rectifié , 461 , 41 , 102 , 99 , 113 , 325 , 1 , 500 , 498

Après l’article 2

Amendements nos 252 , 50 , 52 , 495

Article 3

  • M. Jean-Félix Acquaviva
  • Mme Emmanuelle Ménard
  • M. Michel Castellani
  • M. Paul-André Colombani
  • M. Aurélien Pradié
  • Mme Élise Fajgeles
  • M. Didier Paris

3. Ordre du jour de la prochaine séance

Laisser un commentaire

Fermer le menu