Séance du Mardi 3 octobre 2017 – Après-midi

Visionner la séance publique

Présidence de M. François de Rugy

1. Ouverture de la session ordinaire

2. Hommage aux victimes des attentats de Marseille et de Las Vegas

3. Questions au Gouvernement

Attentat de Marseille

  • M. Guy Teissier
  • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur

Attentat de Marseille

  • Mme Alexandra Louis
  • M. Edouard Philippe, Premier ministre

Compensation de la baisse de l’aide personnalisée au logement

  • M. Stéphane Peu
  • M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Projet de loi de finances pour 2018

  • M. Michel Delpon
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Projet de loi de finances pour 2018

  • M. Hervé Saulignac
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Assises des outre-mer

  • M. Olivier Serva
  • Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Projet de loi de finances pour 2018

  • M. Éric Woerth
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Lutte contre le terrorisme

  • M. Ludovic Pajot
  • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur

Projet de loi de finances pour 2018

  • M. Jean-Noël Barrot
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Situation en Espagne

  • M. Jean-Luc Mélenchon
  • M. Edouard Philippe, Premier ministre

Horaires d’ouverture des bibliothèques

  • M. Stéphane Testé
  • Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Dotations aux collectivités territoriales

  • M. Raphaël Schellenberger
  • Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur

Enjeux de la francophonie

  • M. Jacques Krabal
  • M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Lutte contre le terrorisme

  • M. Joaquim Pueyo
  • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur

Bilan de la rentrée scolaire

  • M. Bruno Studer
  • M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale

Fusion Alstom-Siemens

  • Mme Béatrice Descamps
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Suspension et reprise de la séance

4. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme

Explications de vote

  • M. Guillaume Larrivé
  • Mme Laurence Vichnievsky
  • Mme Marine Brenier
  • M. Olivier Dussopt
  • Mme Danièle Obono
  • M. Hubert Wulfranc
  • Mme Marie Guévenoux

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures

Présentation

  • M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
  • M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
  • Mme Célia de Lavergne, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
  • Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Présidence de M. Sacha Houlié

Motion de rejet préalable

  • M. Julien Aubert
  • M. Nicolas Hulot, ministre d’État
  • M. Bruno Duvergé
  • M. Bertrand Pancher
  • Mme Delphine Batho
  • Mme Danièle Obono
  • M. Hubert Wulfranc
  • M. Matthieu Orphelin
  • M. Fabien Di Filippo

Motion de renvoi en commission

  • M. Jean-Marie Sermier
  • M. Nicolas Hulot, ministre d’État
  • Mme Florence Lasserre-David
  • M. Bertrand Pancher
  • M. Hervé Saulignac
  • Mme Mathilde Panot
  • M. Gabriel Serville
  • M. Jean-Baptiste Djebbari
  • M. Fabien Di Filippo

Discussion générale

  • M. Bruno Duvergé
  • M. Bertrand Pancher
  • Mme Delphine Batho
  • Mme Mathilde Panot
  • M. Hubert Wulfranc
  • M. Matthieu Orphelin

6. Ordre du jour de la prochaine séance

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