Présidence de M. François de Rugy
1. Questions au Gouvernement
Conférence nationale des territoires
- M. Maurice Leroy
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Conférence nationale des territoires
- Mme Danielle Brulebois
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Démission du chef d’état-major des armées
- M. Jean-Louis Masson
- Mme Florence Parly, ministre des armées
États généraux de l’alimentation
- M. Matthieu Orphelin
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Procès de l’amiante
- M. Jean-Paul Lecoq
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Système Admission Post Bac
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
Démission du chef d’état-major des armées
- M. Olivier Faure
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
Système Admission Post Bac
- M. Bertrand Sorre
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
Territoires ruraux
- M. Maxime Minot
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
Grippe aviaire
- M. Lionel Causse
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Canal Seine-Nord
- M. Stéphane Demilly
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
États généraux de l’alimentation
- M. Richard Ramos
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada (CETA)
- Mme Clémentine Autain
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Encadrement des médicaments codéinés
- M. Thomas Mesnier
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Comptes publics
- Mme Amélie de Montchalin
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Sacha Houlié
2. Modernisation du système de santé – Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé – Fonctionnement des ordres des professions de santé
Présentation commune
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Élisabeth Toutut-Picard, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Thomas Mesnier, rapporteur de la commission des affaires sociales
Discussion générale commune
- Mme Valérie Rabault
- Mme Caroline Fiat
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Martine Wonner
- M. Jean-Pierre Door
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Marc Delatte
- M. Gilles Lurton
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Borowczyk
- Mme Agnès Buzyn, ministre
Discussion des articles (Modernisation du système de santé)
Article unique
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Stéphane Viry
- M. Adrien Quatennens
Vote sur l’article unique
Discussion des articles (Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé)
Article 1er
- Mme Caroline Fiat
- Mme Nathalie Elimas
- M. François Ruffin
- Mme Annie Vidal
Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Caroline Fiat
- M. Thibault Bazin
- M. Éric Alauzet
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Delphine Bagarry
- M. Jean Lassalle
- Mme Stella Dupont
- M. Pierre Dharréville
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Véran
- M. François Ruffin
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Dufrègne
Après l’article 2
Amendements nos 1 , 20 , 21 , 7 , 8 , 14 , 6 , 9, 10, 11, 12, 13 , 22 , 19 , 18 , 17
Vote sur l’ensemble
Discussion des articles (Fonctionnement des ordres des professions de santé)
Article 1er
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Thibault Bazin
Suspension et reprise de la séance
Article 2
Après l’article 2
Amendement no 2 rectifié
Article 3
Après l’article 3
Amendements nos 8 rectifié , 1 rectifié
Article 4
Amendement no 7
Article 5
Vote sur l’ensemble
3. Ordre du jour de la prochaine séance
