Séance du Mercredi 4 octobre 2017 – Après-midi

Visionner la séance publique

Présidence de M. François de Rugy

1. Questions au Gouvernement

Antennes locales de France 3

  • M. Vincent Bru
  • Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Soutien à la reconstruction de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

  • Mme Claire Guion-Firmin
  • M. Edouard Philippe, Premier ministre

Liaison ferroviaire Lyon-Turin

  • M. Thomas Rudigoz
  • Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports

Couverture numérique du territoire

  • Mme Laure de La Raudière
  • M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires

Enjeux de la ruralité

  • Mme Perrine Goulet
  • M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Organisation des filières de l’enseignement supérieur

  • Mme Sabine Rubin
  • Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Politique de la ville

  • M. Mickaël Nogal
  • M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Projet de loi de finances pour 2018

  • Mme Valérie Rabault
  • M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics

Universalité des allocations familiales

  • Mme Nathalie Elimas
  • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Siemens-Alstom

  • M. Ian Boucard
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Usine Whirlpool d’Amiens

  • M. Daniel Labaronne
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Mesures pour la jeunesse en Nouvelle-Calédonie

  • M. Philippe Dunoyer
  • Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer

Aide publique au développement

  • M. Hubert Julien-Laferriere
  • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Exploitation des ressources naturelles en Guyane

  • M. Gabriel Serville
  • M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Rencontres Africa 2017

  • Mme Marie Lebec
  • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Suspension et reprise de la séance

Présidence de M. Hugues Renson

2. Approbation d’une convention et de plusieurs accords internationaux

Convention entre la France et le Portugal tendant à éviter les doubles impositions

Accord entre la France et la Jordanie relatif au statut de leurs forces

Accords entre la France et le Portugal et entre la France et le Luxembourg relatifs à l’assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile

Protocole relatif aux privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet

3. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures

Discussion des articles (suite)

Après l’article 1er

Amendement no 15

  • M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
  • M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Amendement no 64

Article 1er bis

Amendements nos 196 rectifié , 216 (sous-amendement) , 211 (sous-amendement) , 217 (sous-amendement) , 219 (sous-amendement)

  • Mme Célia de Lavergne, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
  • Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Suspension et reprise de la séance

Article 2

  • M. Matthieu Orphelin
  • Mme Mathilde Panot

Amendements nos 149 , 19 , 43

Après l’article 2

Amendements nos 156 , 146 , 173 , 42 , 215 (sous-amendement) , 208 (sous-amendement) , 154 , 57 , 152 , 31 , 41 , 151 , 159

Article 3

  • M. Loïc Prud’homme
  • M. Yannick Haury
  • M. Philippe Folliot

Suspension et reprise de la séance

  • M. Bruno Millienne

Amendements nos 198 , 212 rectifié (sous-amendement) , 178 , 179 , 191 (sous-amendement) , 63 , 75 , 157 , 199

Article 3 bis

  • Mme Véronique Riotton
  • M. Yannick Haury
  • M. Christophe Bouillon
  • Mme Huguette Tiegna
  • M. Éric Girardin
  • M. Philippe Folliot
  • M. David Habib
  • Mme Delphine Batho
  • M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Amendements nos 65 , 69 , 147 , 203, 204 rectifié (sous-amendements) , 202 rectifié (sous-amendement)

Article 3 ter

  • M. Philippe Folliot

Amendements nos 148 rectifié , 193 , 98, 194 , 183 , 181 , 192 (sous-amendement)

Après l’article 3 ter

Amendements nos 47 , 77 , 162 , 87 , 145 , 205 (sous-amendement) , 161

Article 3 quater

  • Mme Marie-France Lorho

Amendements nos 116, 119 , 66 , 120

Après l’article 3 quater

Amendements nos 67 , 186

Article 4

  • M. Charles de Courson
  • M. Damien Adam
  • M. Paul Christophe
  • Mme Bénédicte Taurine
  • M. Daniel Labaronne
  • M. Philippe Bolo
  • M. Nicolas Hulot, ministre d’État

4. Ordre du jour de la prochaine séance

Laisser un commentaire

Fermer le menu