Séance du Mercredi 9 août 2017

Visionner la séance publique

Présidence de M. François de Rugy

1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret

2. Questions au Gouvernement

Zones de revitalisation rurale

  • M. Jean-Paul Dufrègne
  • M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires

Lutte contre le terrorisme

  • Mme Céline Calvez
  • M. Edouard Philippe, Premier ministre

Contrats aidés

  • M. Serge Letchimy
  • Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Bilan de la session extraordinaire

  • M. Richard Ferrand
  • M. Edouard Philippe, Premier ministre

Contrats aidés

  • M. Jean-Hugues Ratenon
  • Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Canal Seine-Nord Europe

  • Mme Marguerite Deprez-Audebert
  • Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Maîtrise des flux migratoires

  • M. Claude Goasguen
  • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Allocation de rentrée scolaire

  • Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
  • M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale

Violences envers les personnels hospitaliers

  • M. Vincent Ledoux
  • Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice

Situation des festivals

  • M. Jean-François Cesarini
  • Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

Privatisation des aéroports

  • M. Robin Reda
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Étiquetage des vins

  • Mme Annie Chapelier
  • M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Corée du Nord

  • M. Alain David
  • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères

Taxe de séjour

  • M. Benjamin Dirx
  • M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances

Plan d’action national sur le loup

  • Mme Émilie Bonnivard
  • M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation

Suspension et reprise de la séance

3. Confiance dans la vie politique

Présentation

  • Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
  • Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

Motion de renvoi en commission

  • M. Jean-Paul Lecoq
  • M. Philippe Gosselin
  • Mme Laurence Vichnievsky
  • M. Philippe Vigier
  • Mme Delphine Batho
  • Mme Clémentine Autain
  • M. Hubert Wulfranc
  • M. Guillaume Vuilletet

Discussion générale

  • Mme Sabine Rubin
  • M. Alain Bruneel
  • M. Jacques Krabal
  • M. Philippe Gosselin
  • Mme Laurence Vichnievsky
  • M. Michel Zumkeller
  • M. Christophe Bouillon

Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture

Amendements nos 24 , 1 , 4 , 6 , 7 , 22 , 27 , 21 , 25 , 10 , 3 , 5 , 8 , 23 , 26 , 11, 12, 13, 14 , 15 , 16 , 17, 18, 19

Explications de vote

  • M. Bastien Lachaud
  • Mme Elsa Faucillon
  • Mme Paula Forteza
  • Mme Annie Genevard
  • M. Marc Fesneau
  • M. Philippe Vigier
  • Mme Cécile Untermaier
  • M. le président

Vote sur l’ensemble

Suspension et reprise de la séance

  • Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux

4. Clôture de la session extraordinaire

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