Présidence de M. François de Rugy
1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret
2. Questions au Gouvernement
Zones de revitalisation rurale
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Lutte contre le terrorisme
- Mme Céline Calvez
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
Contrats aidés
- M. Serge Letchimy
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Bilan de la session extraordinaire
- M. Richard Ferrand
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
Contrats aidés
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Canal Seine-Nord Europe
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Brune Poirson, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Maîtrise des flux migratoires
- M. Claude Goasguen
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Allocation de rentrée scolaire
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
Violences envers les personnels hospitaliers
- M. Vincent Ledoux
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Situation des festivals
- M. Jean-François Cesarini
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Privatisation des aéroports
- M. Robin Reda
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Étiquetage des vins
- Mme Annie Chapelier
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Corée du Nord
- M. Alain David
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Taxe de séjour
- M. Benjamin Dirx
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Plan d’action national sur le loup
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
Suspension et reprise de la séance
3. Confiance dans la vie politique
Présentation
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Motion de renvoi en commission
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Philippe Gosselin
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Philippe Vigier
- Mme Delphine Batho
- Mme Clémentine Autain
- M. Hubert Wulfranc
- M. Guillaume Vuilletet
Discussion générale
- Mme Sabine Rubin
- M. Alain Bruneel
- M. Jacques Krabal
- M. Philippe Gosselin
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Michel Zumkeller
- M. Christophe Bouillon
Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
Amendements nos 24 , 1 , 4 , 6 , 7 , 22 , 27 , 21 , 25 , 10 , 3 , 5 , 8 , 23 , 26 , 11, 12, 13, 14 , 15 , 16 , 17, 18, 19
Explications de vote
- M. Bastien Lachaud
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Paula Forteza
- Mme Annie Genevard
- M. Marc Fesneau
- M. Philippe Vigier
- Mme Cécile Untermaier
- M. le président
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
4. Clôture de la session extraordinaire
