Visionner la séance publique Présidence de M. Sylvain Waserman 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme Discussion générale (suite) M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur Discussion des articles Avant…
Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Ouverture de la session extraordinaire 2. Démission et remplacement d’un député 3. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme Présentation M. Gérard…
Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret 2. Questions au Gouvernement Zones de revitalisation rurale M. Jean-Paul Dufrègne M. Jacques Mézard,…
Visionner la séance publique Présidence de M. Sacha Houlié 1. Confiance dans la vie politique Discussion générale (suite) M. Christophe Naegelen M. Stéphane Peu Mme Bénédicte Taurine M. Cédric Villani M. Damien Abad Mme Cécile Untermaier Mme Emmanuelle…
Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Confiance dans la vie politique (projet de loi) Présentation Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission mixte paritaire Mme Nicole Belloubet, garde des…
Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Questions au Gouvernement Agriculture biologique M. Loïc Prud’homme M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation État du réseau ferroviaire Mme Aude Luquet…
Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Renforcement du dialogue social Présentation M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission mixte paritaire Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail Motion de…
Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Confiance dans la vie publique Discussion des articles (projet de loi organique – suite) Après l’article 9 (amendements appelés par priorité) Amendements…
Visionner la séance publique Présidence de M. Hugues Renson 1. Confiance dans la vie publique Discussion des articles Avant l’article 9 (amendements appelés par priorité) Amendement no 34 Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la…
Visionner la séance publique Présidence de Mme Cendra Motin 1. Confiance dans la vie publique Discussion des articles (suite) Rappels au règlement M. Jean-Luc Mélenchon M. Olivier Faure M. Pierre Dharréville M. Marc Fesneau M. Gilles…