Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Questions au Gouvernement Conférence nationale des territoires M. Maurice Leroy M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur Conférence nationale des territoires Mme Danielle…
Visionner la séance publique Présidence de Mme Danielle Brulebois 1. Évaluation environnementale et information du public Présentation M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et…
Visionner la séance publique Présidence de M. Hugues Renson 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2016 Présentation M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics M. Joël…
Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Renforcement du dialogue social Discussion des articles (suite) Rappels au règlement M. André Chassaigne M. le président M. Sébastien Jumel Après l’article 3 (suite) Amendement…
Visionner la séance publique Présidence de Mme Danielle Brulebois 1. Renforcement du dialogue social Discussion des articles (suite) Rappels au règlement M. Gérard Cherpion M. Boris Vallaud M. Sébastien Jumel Article 9 (appelé par priorité)…
Visionner la séance publique Présidence de M. Hugues Renson 1. Renforcement du dialogue social Discussion des articles (suite) Article 3 (suite) Amendement no 161 M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires…
Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Questions au Gouvernement Projets fiscaux M. Jean-Louis Bourlanges M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances Mesures fiscales Mme Frédérique Meunier M. Gérald Darmanin,…
Visionner la séance publique Présidence de Mme Cendra Motin 1. Renforcement du dialogue social Discussion des articles (suite) Article 2 (suite) Amendement no 314 M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires…
Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Renforcement du dialogue social Discussion des articles (suite) Rappels au règlement M. Hubert Wulfranc M. Francis Vercamer M. André Chassaigne M. le président Suspension et…
Visionner la séance publique Présidence de M. François de Rugy 1. Renforcement du dialogue social Discussion générale (suite) Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail Discussion des articles Article 1er Mme Emmanuelle Ménard M. Pierre Dharréville M. Sébastien…