Présidence de M. François de Rugy
1. Questions au Gouvernement
Antennes locales de France 3
- M. Vincent Bru
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Soutien à la reconstruction de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
- Mme Claire Guion-Firmin
- M. Edouard Philippe, Premier ministre
Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- M. Thomas Rudigoz
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
Couverture numérique du territoire
- Mme Laure de La Raudière
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
Enjeux de la ruralité
- Mme Perrine Goulet
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Organisation des filières de l’enseignement supérieur
- Mme Sabine Rubin
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
Politique de la ville
- M. Mickaël Nogal
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
Projet de loi de finances pour 2018
- Mme Valérie Rabault
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
Universalité des allocations familiales
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
Siemens-Alstom
- M. Ian Boucard
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Usine Whirlpool d’Amiens
- M. Daniel Labaronne
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
Mesures pour la jeunesse en Nouvelle-Calédonie
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Aide publique au développement
- M. Hubert Julien-Laferriere
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Exploitation des ressources naturelles en Guyane
- M. Gabriel Serville
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Rencontres Africa 2017
- Mme Marie Lebec
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Hugues Renson
2. Approbation d’une convention et de plusieurs accords internationaux
Convention entre la France et le Portugal tendant à éviter les doubles impositions
Accord entre la France et la Jordanie relatif au statut de leurs forces
Accords entre la France et le Portugal et entre la France et le Luxembourg relatifs à l’assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile
Protocole relatif aux privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet
3. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
Discussion des articles (suite)
Après l’article 1er
Amendement no 15
- M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Amendement no 64
Article 1er bis
Amendements nos 196 rectifié , 216 (sous-amendement) , 211 (sous-amendement) , 217 (sous-amendement) , 219 (sous-amendement)
- Mme Célia de Lavergne, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Suspension et reprise de la séance
Article 2
- M. Matthieu Orphelin
- Mme Mathilde Panot
Amendements nos 149 , 19 , 43
Après l’article 2
Amendements nos 156 , 146 , 173 , 42 , 215 (sous-amendement) , 208 (sous-amendement) , 154 , 57 , 152 , 31 , 41 , 151 , 159
Article 3
- M. Loïc Prud’homme
- M. Yannick Haury
- M. Philippe Folliot
Suspension et reprise de la séance
- M. Bruno Millienne
Amendements nos 198 , 212 rectifié (sous-amendement) , 178 , 179 , 191 (sous-amendement) , 63 , 75 , 157 , 199
Article 3 bis
- Mme Véronique Riotton
- M. Yannick Haury
- M. Christophe Bouillon
- Mme Huguette Tiegna
- M. Éric Girardin
- M. Philippe Folliot
- M. David Habib
- Mme Delphine Batho
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
Amendements nos 65 , 69 , 147 , 203, 204 rectifié (sous-amendements) , 202 rectifié (sous-amendement)
Article 3 ter
- M. Philippe Folliot
Amendements nos 148 rectifié , 193 , 98, 194 , 183 , 181 , 192 (sous-amendement)
Après l’article 3 ter
Amendements nos 47 , 77 , 162 , 87 , 145 , 205 (sous-amendement) , 161
Article 3 quater
- Mme Marie-France Lorho
Amendements nos 116, 119 , 66 , 120
Après l’article 3 quater
Amendements nos 67 , 186
Article 4
- M. Charles de Courson
- M. Damien Adam
- M. Paul Christophe
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Daniel Labaronne
- M. Philippe Bolo
- M. Nicolas Hulot, ministre d’État
4. Ordre du jour de la prochaine séance